Mentions légales

ÉDITEUR DU SITE

Le Village by CA Nevers

7 bis rue du 13ᵉ de Ligne, 58000 Nevers

Tél. : 06 25 80 39 23

https://www.levillagebycanevers.com

Village by CA Nevers est une SAS, société par actions simplifiées au capital social de 9 987,50 €, dont le siège social est situé 7 bis rue du 13ᵉ de Ligne, 58000 Nevers.

RCS n°843 537 242 – Siret : 84353724200011 – TVA Intracommunautaire FR78843537242

Le Village by CA Nevers est une société.

L'équipe rédactionnelle est basée au 7 bis rue du 13ᵉ de Ligne, 58000 Nevers.

DIRECTEUR DE LA PUBLICATION

Philippe BAILLIEZ, Président du Village by CA Nevers

RESPONSABLE ÉDITORIAL

Valérie PERRIOT, « Maire » Le Village by CA Nevers

HÉBERGEUR

OVH SAS : 2 rue Kellermann – BP 80157 59053 ROUBAIX CEDEX 1

CONDITIONS D’UTILISATION

Le site accessible par les URL suivants : levillagebycanevers.com est exploité dans le respect de la législation française. L’utilisation de ce site est régie par les présentes conditions. En utilisant le site, vous reconnaissez avoir pris connaissance de ces conditions et les avoir acceptées. Celles-ci pourront être modifiées à tout moment et sans préavis par Le Village by CA Nevers.

Le Village by CA Nevers ne saurait être tenu pour responsable en aucune manière d’une mauvaise utilisation du service.

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE & DROITS CONCÉDÉS AUX UTILISATEURS

En vous connectant à ce site, vous accédez à un contenu (y compris des images) protégé par la loi, notamment par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle. Ils ne peuvent être recopiés à des fins contraires au but poursuivi par leurs auteurs sans l’accord préalable de ces derniers. En poursuivant votre visite de notre site, vous acceptez de respecter les conditions ci-dessus.